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Est-ce que les prix publiés sur www.innovativelearning.eu/fr incluent la TVA?

Non, tous les prix sur le site sont hors TVA. Cependant, rappelez-vous que la TVA est toujours pas applicable dans les cas suivants:

  • facturation à une entreprise ou un citoyen non européen 
  • facturation à une entreprise européenne non italienne avec un VIES VAT ID valable.

Vous pouvez vérifier le VAT ID sur le portail de VIES à ce lien: https://ec.europa.eu/taxation_customs/vies/

Le site applique ces règles automatiquement. Cependant, vous ou votre organisation pourrait être exonérée de l'application de la TVA pour autres raisons legales.

Dans ce cas, contactez-nous (info@innovativelearning.eu) pour qu'on puisse analyser et confirmer votre cas. Si c'est le cas, veuillez ne pas présenter vos abonnements par le site: votre demande sera gérée par le processus de gestion manuelle des ordres. 

 

 

Découvrez si les tarifs sur notre site son TTC et quand la TVA n'est pas appliquée